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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCETERRA
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OCCETERRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OCCETERRA
OCCETERRA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4236646
Date de dépôt :
28/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2025
OCCETERRA de OCCETERRA

Présentation de la marque OCCETERRA

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCETERRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCCETERRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-03 du 22 janvier 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) OCCETERRA domicilié(e) 3 rue du Colonel Pointurier - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 823 995 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yves Crouzatier domicilié(e) 151 route de Toulouse - 31270 - CUGNAUX - France.

La marque OCCETERRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCCETERRA arrivera à expiration en date du 28 décembre 2025.

OCCETERRA a également déposé les autres marques suivantes : OCCETERRA UNLIEU, DES POSSIBLES


OCCETERRA, Société à responsabilité limitée - 3 rue du Colonel Pointurier - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 812823995


M. Yves Crouzatier - 151 route de Toulouse - 31270 - CUGNAUX - France


Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

étude de marché ; sondage d'opinion ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès y compris par visioconférence ; organisation et conduite d'ateliers de créativité (organisation et conduite d'ateliers de formation) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; agence pour artistes ;

Location de salles de réunions ; réservation de logements temporaires.